function disableselect(e){ return false } function reEnable(){ return true } //if IE4+ document.onselectstart=new Function ("return false") document.oncontextmenu=new Function ("return false") //if NS6 if (window.sidebar){ document.onmousedown=disableselect document.onclick=reEnable } -->

Mentions Légales


Prestataire d’hébergement :  IONOS by 1&1 Société 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare  57200 Sarreguemines France
Réalisation et Développement : InforMagicien 32310 Valence sur Baïse
Graphisme des  bandeaux  d'en-tête de pages  : Macom.fr  détenteur des droits.
Design- Graphisme du contenu - Administration : © milleans.gilloux.fr
Conception du projet-Documentation - Rédaction : © Christian-Gilloux
Respect des lois en vigueur :
Le site http:// milleans.gilloux.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement
aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. A savoir que les courriels,
les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet
d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Droits d’auteur et droits de reproduction :
Le contenu textuel, l'iconographie de source privée, le graphisme hors les bandeaux d'en tête de page,
demeurent la propriété du concepteur-rédacteur et font à ce titre l’objet des protections prévues
par le Code de la Propriété Intellectuelle. La  reprise de ces contenus de façon partielle  de type citation
doit être obligatoirement assortie de la mention du nom du rédacteur-concepteur , de la source,
et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur ce site.
La mention "© http://milleans.gilloux.fr/" devra donc être indiquée.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code
de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles,
ou associatives sans buts lucratifs; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou
 publicitaires étant interdites.

Demande d’autorisation de reproduction des contenus :
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique d'un extrait de texte
dépassant la dimension usuelle d'une citation et toute reproduction d'image(s)  doivent faire l’objet
d’une demande préalable auprès du concepteur-rédacteur

Le concepteur-rédacteur autorise, sans accord préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant
 vers les pages du site http://milleans.gilloux.fr/ sous réserve de :
-  Ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages de ce site
    ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par  l'ouverture
    d’une fenêtre indépendante;
-  Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Share by:
Retourner en haut